Déposée le 13 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « BudgeT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sequoias domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 096 888 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sequoias S.A.S. domicilié(e) Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France.
La marque BudgeT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France - SIREN 393096888
Sequoias S.A.S. - Rue des Gastadours,22400 Lamballe - 22400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Produit de l'imprimerie Télécommunications
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BudgeT"
